août 2024
MÉMOIRE CONCERNANT Le Projet de Règlement modifiant le Code de sécurité pour les travaux de construction
mai 2024
L’AQEI commente le Projet de règlement modifiant le Règlement sur les contrats de travaux de construction des organismes publics.
mai 2024
DTNI-1a-Travaux de conduites d'eau potable et conduites d'égout 2024
mai 2024
DTNI-1b-DTNI-1B Réseau d'alimentation temporaire en eau potable 2024
mai 2024
DTNI-2aTravaux de réhabilitation de conduites d’eau potable par la technique de chemisage 2024
mai 2024
DTNI-3A-Travaux de trottoir, bordure,terre-plein central, îlotet muret de soutènement 2024
mai 2024
IAS-Instructions aux soumissionnaires (IAS) – Ville de Montréal 2024
mai 2024
Demande de période transitoire pour se conformer à la récente interprétation du TAT relativement à une norme de formation en santé et sécurité sur les chantiers de construction
mars 2024
MÉMOIRE CONCERNANT LE PROJET DE LOI N°51 - Loi modernisant l’industrie de la construction
février 2024
MÉMOIRE CONCERNANT LE PROJET DE LOI N°48
février 2024
Commentaires prébudgétaires Février 2024
juillet 2023
SONDAGE SUR LE POINT DE VUE DES ASSOCIATIONS D'ENTREPRENEURS RELATIVEMENT À DES PROPOSTIONS DE MODIFICATIONS DU RQPECP
juin 2023
RÉFLEXION SUR L'AMÉLIORATION DE LA PERFORMANCE DU QUÉBEC EN PLANIFICATION, PRIORISATION, RÉALISATION ET GESTION DES INFRASTRUCTURES PUBLIQUES
mai 2023
TABLEAU DE COMMENTAIRES ET DE PROPOSITIONS DE MODIFICATIONS 2023 - CCAG-IAS-DTNI - Général
mai 2023
TABLEAU DE COMMENTAIRES ET DE PROPOSITIONS DE MODIFICATIONS 2023 - DTNI-1A - Conduites d'eau et d'égout
mai 2023
TABLEAU DE COMMENTAIRES ET DE PROPOSITIONS DE MODIFICATIONS 2023 - CCAG - Cahier des charges administratives générales
mai 2023
TABLEAU DE COMMENTAIRES ET DE PROPOSITIONS DE MODIFICATIONS 2023 - DTNI-3A - Travaux de trottoir, bordure, terre-plein central, îlot et muret de soutènement
mai 2023
TABLEAU DE COMMENTAIRES ET DE PROPOSITIONS DE MODIFICATIONS 2023 - DTNI-3B - Travaux de chaussée
mai 2023
TABLEAU DE COMMENTAIRES ET DE PROPOSITIONS DE MODIFICATIONS 2023 - DTNI-3C - Mise en œuvre des pavés et des dalles en béton ou en pierre naturelle sur lit de pose granulaire
mai 2023
TABLEAU DE COMMENTAIRES ET DE PROPOSITIONS DE MODIFICATIONS 2023 - DTNI-8A - Maintien et gestion de la mobilité
mai 2023
TABLEAU DE COMMENTAIRES ET DE PROPOSITIONS DE MODIFICATIONS 2023 - DTNI-11 - Répertoire de prix
mai 2023
LETTRE EN RÉACTION AU PROJET DE RÈGLEMENT SUR LA DÉFINITION DE CERTAINES EXPRESSIONS POUR L’APPLICATION DE LA SECTION IV DU CHAPITRE II DE LA LOI SUR LES CONTRATS DES ORGANISMES PUBLICS
avril 2023
LETTRE PORTANT SUR L'UTILISATION DE LA BARRIÈRE DE CONTRÔLE DE LA CIRCULATION POUR TRAVAUX
avril 2023
MÉMOIRE PORTANT SUR LE PROJET DE RÈGLEMENT SUR LES FRAIS D'INSCRIPTION, DE DÉPLACEMENT ET DE SÉJOUR DES PROGRAMMES DE FORMATION CONCERNANT LES MÉCANISMES DE PRÉVENTION PROPRES À UN CHANTIER DE CONSTRUCTION (LMRSST)
avril 2023
MÉMOIRE SUR LE PROJET D'OMNIBUS RÉGLEMENTAIRE 2023 MODIFIANT 24 RÈGLEMENTS
mars 2023
ATELIER THÉMATIQUE SUR LES MODES DE RÉALISATION DES PROJETS DE CONSTRUCTION
mars 2023
SUGGESTIONS DE BONNES PRATIQUES À INCLURE DANS LE GUIDE SUR LES ACCÈS CHANTIERS
février 2023
LETTRE D’APPUI AUX DEMANDES DE L’ARISQ DU 2 DÉCEMBRE 2022
février 2023
MÉMOIRE PRÉBUDGÉTAIRE 2023
décembre 2022
MÉMOIRE PORTANT SUR LE PROJET DE RÈGLEMENT – RÈGLEMENT DU COMITÉ PARITAIRE DU PERSONNEL DE L’INDUSTRIE DE LA SIGNALISATION ROUTIÈRE DU QUÉBEC RELATIF À LA TENUE D’UN SYSTÈME D’ENREGISTREMENT, AU RAPPORT MENSUEL ET AU PRÉLÈVEMENT
octobre 2022
COMMENTAIRES PORTANT SUR LE PLAN D’ACTION EN MATIÈRE DE SANTÉ ET SÉCURITÉ SUR LES SITES DE TRAVAUX ROUTIERS
août 2022
COMMENTAIRES PORTANT SUR UN PROJET PILOTE POUR TESTER DIFFÉRENTES AVENUES POUR AMÉLIORER LA VISIBILITÉ DES TRAVAILLEURS EN SIGNALISATION ROUTIÈRE
juillet 2022
LETTRE DES ASSOCIATIONS AUX MINISTÈRES PORTANT SUR LA HAUSSE DES COÛTS DU CARBURANT ET DES MATÉRIAUX, RUPTURES DE STOCK ET DÉLAIS DE LIVRAISON DANS L’INDUSTRIE DE LA CONSTRUCTION
juin 2022
MÉMOIRE PORTANT SUR LE PROJET D’OMNIBUS RÉGLEMENTAIRE MODIFIANT DIVERSES RÈGLEMENTS (CONCERNANT PRINCIPALEMENT LE RÉGIME D’AUTORISATION)
mai 2022
COMMUNIQUÉ PORTANT SUR L'ADOPTION DU PROJET DE LOI No12 SUR L'ACHAT LOCAL: VERS LA FIN DES RETARDS DE PAIEMENT DANS LA CONSTRUCTION DE PROJETS PUBLICS
mai 2022
MÉMOIRE PORTANT SUR LE PROJET DE RÈGLEMENT - DÉCRET SUR LE PERSONNEL DE L'INDUSTRIE DE LA SIGNALISATION ROUTIÈRE DU QUÉBEC
mai 2022
MÉMOIRE PORTANT SUR LE PROJET DE RÈGLEMENT - DÉCRET MODIFIANT LE DÉCRET SUR LES AGENTS DE SÉCURITÉ
mai 2022
MÉMOIRE PORTANT SUR LE PROJET DE RÈGLEMENT MODIFIANT LE CODE DE SÉCURITÉ POUR LES TRAVAUX DE CONSTRUCTION
mars 2022
BULLETIN DE VOTE (BNQ): TRAVAUX DE CONSTRUCTION - CONDUITES D'EAU POTABLE ET D'ÉGOUT - CLAUSES TECHNIQUES GÉNÉRALES
mars 2022
MÉMOIRE DE LA COALITION CONTRE LES RETARDS DE PAIEMENT DANS LA CONSTRUCTION: PROJET DE LOI No12
février 2022
MÉMOIRE PORTANT SUR LE PROJET DE RÈGLEMENT MODIFIANT LE RÈGLEMENT SUR LA SANTÉ ET SÉCURITÉ DU TRAVAIL (ESPACES CLOS)
janvier 2022
LETTRE PORTANT SUR LES RETARDS DE PAIEMENT DANS LA CONSTRUCTION: STRATÉGIE GOUVERNEMENTALE DES MARCHÉS PUBLICS
janvier 2022
LETTRE PORTANT SUR LES RETARDS DE PAIEMENT DANS LA CONSTRUCTION: STRATÉGIE GOUVERNEMENTALE DES MARCHÉS PUBLICS
janvier 2022
LETTRE PORTANT SUR LES RETARDS DE PAIEMENT DANS LA CONSTRUCTION: STRATÉGIE GOUVERNEMENTALE DES MARCHÉS PUBLICS
janvier 2022
LETTRE PORTANT SUR LES RETARDS DE PAIEMENT DANS LA CONSTRUCTION: STRATÉGIE GOUVERNEMENTALE DES MARCHÉS PUBLICS
janvier 2022
LETTRE PORTANT SUR LES RETARDS DE PAIEMENT DANS LA CONSTRUCTION: STRATÉGIE GOUVERNEMENTALE DES MARCHÉS PUBLICS
janvier 2022
LETTRE PORTANT SUR LES RETARDS DE PAIEMENT DANS LA CONSTRUCTION: STRATÉGIE GOUVERNEMENTALE DES MARCHÉS PUBLICS
janvier 2021
MÉMOIRE SUR LE PL59 : LOI MODERNISANT LE RÉGIME DE SANTÉ ET SÉCURITÉ
juillet 2020
MÉMOIRE EN RÉPONSE À LA CONSULTATION DU MTQ SUR LE CAMIONNAGE EN VRAC
février 2020
COMMENTAIRES PORTANT SUR PLUSIEURS PROJETS DE RÉGLEMENT TOUCHANT À LA SANTÉ ET LA SÉCURITÉ AU TRAVAIL
janvier 2020
RAPPORT PRÉLIMINAIRE DE LA COALITION SUR LES PROJETS PILOTES
janvier 2020
COMMENTAIRES SUR LE PROJET DE RÈGLEMENT MODIFIANT LE RÈGLEMENT SUR LA QUALIFICATION PROFESSIONNELLES DES ENTREPRENEURS ET DES CONSTRUCTEURS-PROPRIÉTAIRES
novembre 2019
COMMENTAIRES OFFICIELS PRÉSENTÉS À LA VILLE DE LÉVIS